Copropriété LES PASSAGES PASTEUR BAT J - 6 b rue pasteur 25000 Besancon

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 6 b rue pasteur 25000 Besancon

Copropriété LES PASSAGES PASTEUR BAT J

La copropriété LES PASSAGES PASTEUR BAT J est située dans la commune de Besançon.

Elle a été construite avant 1949. Elle est immatriculée sous le numéro AD3753290. La copropriété est gérée par un syndic professionnel nommé FONCIA ALSACE.

La copropriété est composée de 6 lots, dont 6 lots principaux, 6 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom LES PASSAGES PASTEUR BAT J
Adresse 6 b rue pasteur 25000 Besancon Google Maps
Construction Avant 1949
Immatriculation AD3753290
Syndic FONCIA ALSACE
Type de syndic Professionnel
6 Lots
6 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
6 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 26/09/2018
Règlement de copropriété 10/10/2015
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 29/06/2027
Particularités
Nombre d'AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires 1
Le terme AFUL signifie « Association Foncière urbaine Libre ». C'est une association syndicale libre de propriétaires, comme l'ASL, adaptée au milieu urbain.
Dans un territoire Wikipedia  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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